Mentions légales

Chemineeo.fr

Le site www.chemineeo.fr (ci-après dénommé le « Site ») est édité et exploité par la société IKontor GmbH, société anonyme de droit allemand au capital social de EUR , dont le siège social est situé à Birnauerstr.12, D-80809 Munich, Allemagne, immatriculée au Registre du commerce et des sociétés de Munich (Bayern) sous le numéro HRB 195191.

iKontor GmbH
Birnauer Str. 12
80809 Munich
Téléphone: +33 (0)1 76 36 00 27

Web: chemineeo.fr
E-Mail: info@chemineeo.fr 

Représentant légal: Daniel Kovacevic
Tribunal compétent: Amtsgericht München
Numéro HRB: 195191

USt.Nr. DE280157685

 

Limitation de responsabilité

En ce qui concerne les liens et renvois directs ou indirects vers d’autres sites Internet (« hyperliens »), la responsabilité de l’auteur en cas de liens vers un site illégal ne serait engagée que s’il était établi que l’auteur savait pertinemment que ledit site était illégal, et qu’il avait la possibilité technique d’empêcher l’accès au site. L’auteur affirme par la présente qu’aucun des sites vers lesquels le site Chemineeo.fr renvoie n’était illégal lors de la mise en ligne du site Chemineeo.fr. L’auteur n’a aucune influence sur le contenu des sites vers lesquels il renvoie, ni sur le respect de la propriété intellectuelle sur ces sites. Par conséquent, la responsabilité de l’auteur ne saurait être engagée si le contenu de ces sites venait à être modifié après l’établissement d’un lien y renvoyant. Ces dispositions relatives aux liens, qui s’appliquent à l’intégralité du site Chemineeo.fr, s’appliquent également aux livres d’or, forums de discussion, listes de liens, listes de distribution et d’une manière générale à toutes les bases de données auxquelles les internautes visitant le site Chemineeo.fr peuvent avoir accès. L’auteur de la page externe vers laquelle le lien renvoie est seul responsable en cas de contenu illégal ou de dommages résultant d’informations erronées ou incomplètes publiées sur son site.

Droit d'auteur et marques déposées

Chemineeo.fr s’est efforcé de respecter les droits d’auteur de tous les documents publiés sur le site (textes, photos, graphiques, vidéos et documents sonores) ou de n’utiliser que des documents libres de droits. Si malgré les efforts entrepris pour respecter la législation en vigueur vous constatiez qu’un document lèse vos droits, nous vous invitons à vous adresser à l’adresse mentionnée ci-dessus. Toutes les marques déposées mentionnées sur le site Chemineeo.fr sont propriété de leurs ayant-droit et protégées sans restriction aucune par la législation en vigueur. Mentionner une marque ne permet toutefois pas d’en conclure que ladite marque n’est pas protégée. Chemineeo.fr est unique propriétaire des droits afférant aux documents réalisés et publiés par ses soins. La reproduction de ces textes, photos, graphiques, vidéos et documents sonores par tout moyen technique n’est possible que sur permission écrite de l’auteur, Chemineeo.fr.

Conformément au paragraphe § 5 de la loi allemande TMG, le responsable des contenus de Chemineeo.fr est Daniel Kovacevic, voir contact ci-dessus.

La commission européenne a créé une plate-forme en ligne pour le règlement des différends des contenus en ligne : Vous trouverez ci-dessous le lien vers la page RLLC (Règlement en Ligne des Litiges de Consommation).

https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.chooseLanguage